MENTIONS LÉGALES

Le site http://choupinart-evenement.fr   contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations…). Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait lorsqu’aux risques éventuels de contenus illicites. L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur.

ÉDITEUR

Le site http://choupinart-evenement.fr est la propriété exclusive de CHOUPIN’ART.

CHOUPIN’ART

1 LOTISSEMENT COUTCHOUGUS, 84700 SORGUES

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 90454243800018.

Adresse de courrier électronique :

HÉBERGEMENT

Hostinger 143 Rue Emile Julien 34070 MONTPELLIER.

DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site http://choupinart-evenement.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le propriétaire du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations proposées sur le site http://choupinart-evenement.fr   sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, fils, logiciels… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email :

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

Le site http://choupinart-evenement.fr   contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations…). Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites. L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur.

PROTECTION DES BIENS ET DES PERSONNES -
GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : http://choupinart-evenement.fr   En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site http://choupinart-evenement.fr , CHOUPIN’ART ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site http://choupinart-evenement.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site permet la transmission des informations dites à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site.

Le site http://choupinart-evenement.fr est en conformité avec le RGPD voir notre politique de confidentialité.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Inscrivez-vous à notre newsletter

Bénéficiez de 10 % de remise sur votre première commande

Nous ne spammons pas ! Consultez notre politique de confidentialité pour plus d’informations.

0
    0
    Votre panier
    Votre panier est videRetour à la boutique